Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur de la présente offre en ligne ne garantit aucunement que les informations qu'il fournit soient à jour, justes, complètes ou correctes. Toute demande en dommages et intérêts adressée à l'auteur pour des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes ne pourra être prise en considération, sauf si l'existence d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grave est démontrée. L'offre dans sa totalité est faite sans engagement. L'auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties du site ou le site complet, d'interrompre provisoirement la publication ou de mettre un terme définitif à celle-ci.

2. Renvois et liens

En ce qui concerne des renvois directs ou indirects à des sites Internet de tiers (hyperliens) ne relevant pas de la responsabilité de l'auteur, des dommages et intérêts seraient exigibles uniquement si l'auteur avait connaissance des contenus et qu'il lui fût techniquement possible, et que l'on pût raisonnablement attendre de lui, qu'il empêchât l'utilisation en cas de contenus illicites. L'auteur déclare explicitement qu'aucun contenu illicite n'était visible sur les sites pour lesquels des liens étaient prévus au moment de l'établissement de ces liens. L'auteur est sans influence sur la conception, actuelle ou future, des sites pour lesquels des liens sont établis, tout comme sur les contenus de ces sites ou sur ce qui a trait aux droits de l'auteur desdits sites. Aussi, l'auteur se distancie expressément de tous les contenus de tous les sites Internet mis en lien qui ont fait l'objet de modifications après que lesdits liens ont été établis. L'auteur se distancie de même de tous les liens et renvois contenus dans sa propre offre Internet ainsi que de tous les éléments saisis par des tiers qui figurent dans les livres d'or, forums de discussions, répertoires de liens, listes d'adresses ou toute autre forme de banque de données que l'auteur a mis en place et dans lesquels il est possible à des tiers d'écrire. Seul le fournisseur du site vers lequel un lien renvoie répond de contenus illégaux, faux ou incomplets ou de dommages qui résultent de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies sur ledit site ; le fournisseur du site qui se contente de renvoyer à la publication en question au moyen de liens ne répond pas desdits contenus ou dommages.

3. Droit d'auteur, marques et sigles

L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il aura lui-même créés et d'employer des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dont l'emploi n'est pas soumis à l'octroi d'une autorisation. Tous les sigles ou marques qui sont cités dans l'offre Internet et qui sont suceptibles d'être protégés par des tiers sont entièrement régis par le droit des marques applicable en l'espèce et ils sont entièrement soumis aux droits de possession du propriétaire enregistré. Le fait qu'une marque soit citée ne signifie pas que cette marque ne soit pas protégée par des droits octroyés à des tiers ! Le droit de reproduire des objets créés par l'auteur reste celui de l'auteur du site. Faute de l'accord exprès de l'auteur, la copie ainsi que l'utilisation desdits graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées.

4. Protection des données

L'utilisateur d'un site Internet qui offre la possibilité d'introduire des données personnelles ou commerciales (telles que des adresses électroniques, un nom ou une adresse), divulgue de telles données de son propre choix. Dans la mesure où il est techniquement possible de le faire, et que l'on puisse raisonnablement l'attendre, il est possible d'obtenir et de payer tous les services proposés sans l'indication de telles données, par la saisie de données anonymisées ou d'un pseudonyme par exemple. Il est interdit à des tiers d'utiliser, à des fins de transmission d'informations qui ne sont pas demandées expressément, des données telles qu'une adresse postale, un numéro de téléphone, un numéro de télécopie ou une adresse électronique qui sont publiées dans l'impressum ou sous une autre forme comparable. La violation de cette interdiction peut entraîner des démarches juridiques à l'encontre d'expéditeurs de pollupostage (ou spam).

5. Portée juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l'offre Internet par laquelle il a été renvoyé à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas concernées par la non-conformité d'éléments ou de formulations du présent texte avec le droit applicable en l'espèce. Il en va de même si ces éléments ou formulations ne sont plus conformes avec le droit applicable ou qu'ils ne le soient que partiellement.

L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des illustrations, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il aura lui-même créés et d'employer des[SG1] graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dont l'emploi n'est pas soumis à l'octroi d'une autorisation.Tous les sigles ou marques qui sont cités dans l'offre Internet et qui sont suceptibles d'être protégés par des tiers sont entièrement régis par le droit des marques applicable en l'espèce et ils sont entièrement soumis aux droits de possession du propriétaire enregistré.Le fait qu'une marque soit citée ne signifie pas que cette marque ne soit pas protégée par des droits octroyés à des tiers !Le droit de reproduire des objets créés par l'auteur reste celui de l'auteur du site.Faute de l'accord exprès de l'auteur, la copie ainsi que l'utilisation desdits graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées.[SG2]